SC 232/334 JOR- MA , 1978.01.03-2013.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/334
Titre:JOR- MA
Dates:1978-2013
Période de création:03/01/1978 - 31/12/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes et 3 chemises cartonnées

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417644
 

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