SC 232/331 DE M - F, 1966.03.26-2014.05.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/331
Titre:DE M - F
Dates:1966-2014
Période de création:26/03/1966 - 27/05/2014
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 chemises cartonnées

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417641
 

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