SC 232/296 Comité directeur (CODIR) Réformes OJV: PV des séances 1998-2003, 1998.02.26-2013.04.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/296
Titre:Comité directeur (CODIR) Réformes OJV: PV des séances 1998-2003
Dates:1998-2013
Période de création:26/02/1998 - 18/04/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 chemise cartonnée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417600
 

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