SC 232/1-44 Procès-verbaux, 1959.10.14-2011.03.28 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/1-44
Titre:Procès-verbaux
Dates:1959-2011
Période de création:14/10/1959 - 28/03/2011
Niveau:Série
Importance matérielle:44 volumes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  procès-verbal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417268
 

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