SC 135/392-406 Répertoire des registres (fichier), 1980-1985 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 135/392-406
Titre:Répertoire des registres (fichier)
Dates:1980-1985
Période de création:1980 - 1985
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:15 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le fichier 1986-1990 pour les districts d'Aigle et du Pays-d'Enhaut est demeuré à l'Office d'instruction pénale de l'Est vaudois.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1416564
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises