SC 135/1-49 Registres d'inscription des enquêtes (rôle), 1958-1990 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 135/1-49
Titre:Registres d'inscription des enquêtes (rôle)
Dates:1958-1990
Période de création:1958 - 1990
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:11 boîtes et 38 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les numéros entre parenthèses sont ceux des enquêtes. Ils ne sont indiqués que lorsqu'il y a plus d'un registre par année. Cette numérotation est annuelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1416167
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises