SB 214/86-101 Plaques cadastrales de communes sur aluminium, 1924.11.24-1959.02.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 214/86-101
Titre:Plaques cadastrales de communes sur aluminium
Dates:1924-1959
Période de création:24/11/1924 - 10/02/1959
Niveau:Dossier
Importance matérielle:16 plaques d'aluminium

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir également SB 44.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1407214
 

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