SB 347/24 Correspondance A-L, 1991.04.14-2005.07.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 347/24
Titre:Correspondance A-L
Dates:14 avril 1991-27 juillet 2005
Période de création:14/04/1991 - 27/07/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance générale;
- "Reorganisation der Hauptabteilung Medizin des Bundesamtes für Gesundheitswesen" (en français: "Réorganisation de la division principale Médecine de l'Office fédéral de la santé publique");
- Correspondance sur la conférence "Base éthique de la prévention du sida";
- Correspondance sur le projet d'ordonnance pour les tests VIH;
- Correspondance par ordre alphabétique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1404899
 

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