SB 347/23 Correspondance sur les contrats, 1988.03.23-2000.10.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 347/23
Titre:Correspondance sur les contrats
Dates:28 mars 1988-3 octobre 2000
Période de création:23/03/1988 - 03/10/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et procès-verbaux de séances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1404897
 

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