SB 355/10 Rapports annuels du préfet, 1980-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 355/10
Titre:Rapports annuels du préfet
Dates:1980-2006
Période de création:1980 - 2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports, statistiques, inventaire sommaire, correspondance, notes, brochure intitulée "le marché vitivinicole vaudois".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1404177
 

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