SB 343/15 2008-2012, 2008-2012 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 343/15
Titre:2008-2012
Dates:2008-2012
Période de création:2008 - 2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notes, convention, correspondance, règlement, état de la situation en lien avec la gestion des déchets, résultats de l'inspection des communes et associations suivantes : Avenches, Bellerive, Brenles, Bussy-sur-Moudon, Carrouge, Chabrey, Cerniaz, Champtauroz, Chavannes-sur-Moudon, Chesalles-sur-Moudon, Chevroux, Combremont-le-Petit, Combremont-le-Grand, Constantine, Corcelles-le-Jorat, Corcelles-près-Payerne, Cremin, Cudrefin, Curtilles, Dompierre, Faoug, Forel-sur-Lucens, Grandcour, Granges-près-Marnand, Henniez, Hermenches, Lovatens, Lucens, Marnand, Missy, Montmagny, Moudon, Mur, Oleyres, Oulens-sur-Lucens, Payerne, Prévonloup, Ropraz, Rossenges, Sarzens, Sassel, Seigneux, Syens, Trey, Treytorrens, Vallamand, Valbroye, Villars-Bramard, Villars-le-Comte, Villars-le-Grand, Villarzel, Vucherens, Vulliens, Vully-les-Lacs, Régie des Hameaux, Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées de Grandcour-Missy-Vallon (AGMV), Association pour la connexion des réseaux d’eau de la rive droite de la Broye (CREB), Association scolaire intercommunale de Payerne et environs (ASIPE), Association des déchets carnés, Association régionale d'action sociale Broye-Vully (ARAS), Association scolaire intercommunale de l'Etablissement de Granges et environs (ASIEGE), Association pour l'épuration de Granges et environs (AEGE).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1403345
 

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