SB 352/52 Boîte 5, 1975-1976 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/52
Titre:Boîte 5
Dates:1975-1976
Période de création:1975 - 1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les plans et rapports concernant le remaniement parcellaire et la répartition des frais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1402832
 

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