SB 352/48 Boîte 1, 1963-1975 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/48
Titre:Boîte 1
Dates:1963-1975
Période de création:1963 - 1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapport sur l’exécution des travaux (périmètres impactés, travaux de génie rural, subventionnement, coûts, études, etc.) ;
- Rapport par la commission de classification, sur la nouvelle répartition des parcelles ;
- Plans : ancien état, nouvel état, estimation des terres (valeur pécuniaire ?) ;
- Liste des propriétaires, avec numéros de parcelle ;
- Feuille d’enquête.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1402828
 

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