SB 337/1/6 Département de l'économie et du sport (DEC), 2003-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 337/1/6
Titre:Département de l'économie et du sport (DEC)
Dates:2003-2004
Période de création:2003 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, calendriers, rapport, projet, exposé des motifs, tableaux des échéances législatives.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1402157
 

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