SB 320/290 Groupe de planification de la DGEP, 2004.05.14-2008.06.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/290
Cotes anciennes:3769
Titre:Groupe de planification de la DGEP
Dates:2004-2008
Période de création:14/05/2004 - 25/06/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Essentiellement procès-verbaux du groupe de planification de la DGEP et travaux y relatifs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1395006
 

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