SB 339/195 Dossiers de séance du Conseil d'État du 7 novembre 2007, 2007.11.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 339/195
Titre:Dossiers de séance du Conseil d'État du 7 novembre 2007
Dates:7 novembre 2007
Période de création:07/11/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises cartonnées

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1394121
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises