SB 339/48 Répertoire de l'année 1991, 1991.01.01-1991.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 339/48
Titre:Répertoire de l'année 1991
Dates:1 janvier 1991 – 31 décembre 1991
Période de création:01/01/1991 - 31/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Administration (par trimestres, services par ordre alphabétique et non par département)/ Districts, cercles, communes / Particuliers / Sociétés, institutions, etc.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1393974
 

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