SB 339/44 Volume 352 : séances du 4 juillet au 21 décembre 1990, 1990.07.04-1990.12.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 339/44
Titre:Volume 352 : séances du 4 juillet au 21 décembre 1990
Dates:4 juillet 1990 – 21 décembre 1990
Période de création:04/07/1990 - 21/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décisions No1992-3705

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1393970
 

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