SB 320/256 Plan d'étude, 2004.09.09-2006.06.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/256
Cotes anciennes:3337
Titre:Plan d'étude
Dates:2004-2006
Période de création:09/09/2004 - 20/06/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Travaux et règlements sur les plans d'étude pour les ECGC, notamment les différentes versions du projet de loi modifiant la loi sur l'enseignement secondaire supérieur.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1393917
 

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