SB 320/226 Formation professionnelle accélérée, bases légales, 1999.07.02-2009.09.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/226
Cotes anciennes:6749
Titre:Formation professionnelle accélérée, bases légales
Dates:1999-2009
Période de création:02/07/1999 - 16/09/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du groupe de travail sur la formation professionnelle accélérée (FPA) et travaux et directives relatifs à la FPA.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1393804
 

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