SB 320/179 DFPV, commissions d'enseignement dossier général, 1998.06.05-2007.10.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/179
Cotes anciennes:9873
Titre:DFPV, commissions d'enseignement dossier général
Dates:1998-2007
Période de création:05/06/1998 - 23/10/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs aux commissions d'enseignement de la direction de la formation professionnelle, notamment à la nomination de ses membres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391712
 

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