SB 335/31 Mélanges, boîte 1, 1967-1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 335/31
Titre:Mélanges, boîte 1
Dates:1967-1988
Période de création:1967 - 1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Application de la législation en matière d'asile (1989-1990);
- Volontaire ISVS (Statuts du Secrétariat international du service volontaire) dossiers d'accords entre le Conseil fédéral et le Secrétariat international du service volontaire (1988);
- Plaques de contrôle pour les véhicules automobiles des membres des missions diplomatiques et postes consulaires: arrêté du conseil fédéral du 15 septembre 1967;
- Manifestations de départ pour les chefs de service (notes internes, invitations, réponses aux invitations) (1983);
- Office européen des Nations Unies : listes des arrivées et départs des ambassadeurs des missions permanentes en Suisse (1977-1988).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  diplomatie (Matières\D)
  MATIONS UNIES. OFFICE EUROPEEN (Personnes\O)
  [plaque d'immatriculation] (Matières\ Subdivisions\de support)
  droit d'asile (Matières\D)
  consulat (représentation diplomatique) (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391179
 

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