SB 320/263-267 Maturité spécialisée, 1996.02.27-2010.10.14 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/263-267
Cotes anciennes:02.22.09
Titre:Maturité spécialisée
Dates:1996-2010
Période de création:27/02/1996 - 14/10/2010
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 enveloppes, 2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs aux maturités spécialisées, notamment à celles orientées santé-social et socio-pédagogique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Sauf SB 320/263 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1372641
 

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