SB 335/26 Classeur 2, 1993 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 335/26
Titre:Classeur 2
Dates:1 mars 1993-30 juin 1993
Période de création:1993
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Courrier du délégué aux affaires européennes;
- Courrier du chef du département de la justice de la police et des affaires militaires;
- Courrier de la communauté de Travail des Alpes Occidentales;
- Procès-verbaux des séances de la Communauté des Alpes Occidentales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  COMMUNAUTE DES ALPES OCCIDENTALES (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1372242
 

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