SB 325/173 3ème édition - 30 septembre 2004, 2004.03.16-2004.11.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 325/173
Titre:3ème édition - 30 septembre 2004
Dates:16.03.2004-18.11.2004
Période de création:16/03/2004 - 18/11/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Ordre du jour ;
- Notes de séance du 30 septembre 2004 ;
- Procès-verbal du 4 septembre 2003 ;
- Invitations et participants ;
- Correspondance ;
- Notes ;
- Accueil ;
- Apprentissage ;
- Marchés publics ;
- Electricité ;
- Libre circulation ;
- Divers ;
- Dossier pour Jacqueline Maurer-Mayor.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1369317
 

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