SB 313/312 Statistiques 1957-1984, 1957.01.01-1984.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/312
Cotes anciennes:Boîte 457
Titre:Statistiques 1957-1984
Dates:1957-1984
Période de création:01/01/1957 - 31/12/1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Animaux nuisibles, destruction des oiseaux ;
- Contraventions, généralités, divers ;
- Contraventions, recours ;
- Dégâts causés par le gibier, indemnisation, statistique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statistiques] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  oiseau (Matières\O)
  contravention (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358322
 

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