SB 313/64 Dossiers de "Représentation de l'Etat dans les institutions" à "Statistique forestière fédérale", 1950.01.01-2001.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/64
Cotes anciennes:G-175
Titre:Dossiers de "Représentation de l'Etat dans les institutions" à "Statistique forestière fédérale"
Dates:1950-2001
Période de création:01/01/1950 - 31/12/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient:
- Représentation de l'Etat dans les institutions ;
- Recensement fédéral des entreprises ;
- Redevances des communes, généralités ;
- Redevances des communes, correspondances, divers ;
- Registre professionnel, généralités ;
- Requérants d'asile, occupation ;
- Statistique forestière cantonale, généralités, divers ;
- Statistique forestière cantonale, rendement financier ;
- Statistique forestière fédérale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  requérant d'asile (Matières\R)
  Statistique forestière (Matières\S)
  Redevance des communes (Matières\R)
  recensement (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358219
 

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