SB 313/85 5ème arrondissement, 1950.01.01-1970.12.31 (Dossier)
Contexte de plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises (Archives)
S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
SB 313 Service des forêts, de la faune et de la nature, 1897.01.01-2008.12.31 (Fonds)
SB 313/1-290 Forêt, 1897.01.01-2008.12.31 (Série)
SB 313/9-290 Documents d'opération, 1897.01.01-2008.12.31 (Sous-série)
SB 313/82-108 Remaniements, 1936.01.01-1999.12.31 (Sous-sous-série)
SB 313/84 Remaniements divers, 1946-1973, 1946.01.01-1999.12.31 (Dossier)
SB 313/85 5ème arrondissement, 1950.01.01-1970.12.31 (Dossier)
SB 313/86-89 6ème arrondissement, 1963.01.01-1989.12.31 (Dossier)
Zone d'identification
Cote:
SB 313/85
Titre:
5ème arrondissement
Dates:
1950-1970
Période de création:
01/01/1950 - 31/12/1970
Niveau:
Dossier
Importance matérielle:
1 boîte
Zone du contenu et de la structure
Contenu:
Contient :
- Remaniement de Ferlens ;
- Remaniement de Ropraz.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:
Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:
Français
Descripteurs
Entrées:
Ferlens (Suisse, VD) (Lieux\F)
Ropraz (Suisse, VD) (Lieux\R)
URL vers cette unité de description
URL:
https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358114
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