SB 313/83 Remaniements 1948-1994, 1948.01.01-1994.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/83
Titre:Remaniements 1948-1994
Dates:1948-1994
Période de création:01/01/1948 - 31/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Remaniements parcellaires, 19ème arrondissement, divers ;
- Remaniements divers, 17ème arrondissement ;
- Remaniements divers, 15ème arrondissement ;
- Remaniements divers, 14ème arrondissement ;
- Remaniements divers, 9ème arrondissement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358112
 

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