SB 327/16 Référence pour les lieux d'accueil, 1993.10.01-1993.10.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 327/16
Titre:Référence pour les lieux d'accueil
Dates:01.10.1993-31.10.1993
Période de création:01/10/1993 - 31/10/1993
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier et cadre de référence pour les structures d'accueil collectif de jour de la petite enfance délivré par le Service de protection de la jeunesse (SPJ).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1357028
 

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