SB 328/6-7 Composition, 2008.02.27-2008.12.11 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 328/6-7
Titre:Composition
Dates:15.06.2004-11.12.2008
Période de création:27/02/2008 - 11/12/2008
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lorsque la commune d'Yverdon-les-Bains adhère finalement au projet, le comité de pilotage décide de renommer la SAGREYG en SAGENORD et de reconsidérer sa composition. Le COPIL est modifié afin de représenter au mieux les communes et associations de communes partenaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1355123
 

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