PP 1121/726 Règlement et gestion des fonds , 2000.04.14-2018.11.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/726
Titre:Règlement et gestion des fonds
Dates:14 avril 2000 - 12 novembre 2018
Période de création:14/04/2000 - 12/11/2018
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Règlement concernant l'utilisation et la gestion du fonds pour handicapés des ateliers de La Manufacture
- Fonds de secours.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1354101
 

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