PP 1121/717-736 Fusion POLYVAL, 1993.12.27-2020.01.03 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/717-736
Titre:Fusion POLYVAL
Dates:27 décembre 1993 - 3 janvier 2020
Période de création:27/12/1993 - 03/01/2020
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:4 chemises cartonnées, 16 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre sauf PP 1121/721, PP 1121/730-732, PP 1121/735 : Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  fusion d'entreprises (Matières\F)
  atelier protégé (Matières\A)
  handicapé (Matières\H)
  établissement pour handicapés (Matières\E)
  FONDATION POLYVAL (ATELIERS POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP) (Personnes\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353003
 

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