PP 1121/75 Conseil de Fondation de 2009 à 2012, 2006.07.05-2012.12.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/75
Titre:Conseil de Fondation de 2009 à 2012
Dates:5 juillet 2006 - 19 décembre 2012
Période de création:05/07/2006 - 19/12/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Décision de la justice, des affaires communales et des affaires ecclésiastiques du canton de Berne concernant la révision des statuts de La Manufacture
- Règlement de la fondation La Manufacture, ateliers protégés le 9 janvier 2007
- Registre du canton de Berne
- Disposition du 9 janvier 2007
- Statuts du 5 juillet 2006 de La Manufacture. Originaux
- Check-up financier de la Banque cantonale vaudoise
- Bilans
- Procès-verbaux de la séance du Conseil de Fondation
- Convocations aux séances du Conseil
- Budgets d'exploitation de l'atelier de ressorts
- Attentes et préoccupations des ateliers, 2010
- Copie du "Risk management pour les entreprises: ne laissez rien au hasard" de la Zürich assurance
- Chiffres d'affaires
- Résultats d'exploitations
- Investissements et amortissements
- Annexes aux comptes
- Rapport d'activités et comptes 2010, voir PP 1121/144
- Plan stratégique handicap 2011, plan stratégique vaudois en faveur de l'intégration des personnes adultes en situation de handicap et de la prise en charge en structure de jour ou à caractère résidentiel des mineurs en situation de handicap
- Analyses de risque
- Copie du rapport d'activités et comptes 2011
- Coupures de presse du "24 heures"
- Cartes de vœux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353646
 

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