Zone d'identification |
Cote: | PP 1121/75 |
Titre: | Conseil de Fondation de 2009 à 2012 |
Dates: | 5 juillet 2006 - 19 décembre 2012 |
Période de création: | 05/07/2006 - 19/12/2012 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 reliure pour documents perforés |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | - Décision de la justice, des affaires communales et des affaires ecclésiastiques du canton de Berne concernant la révision des statuts de La Manufacture - Règlement de la fondation La Manufacture, ateliers protégés le 9 janvier 2007 - Registre du canton de Berne - Disposition du 9 janvier 2007 - Statuts du 5 juillet 2006 de La Manufacture. Originaux - Check-up financier de la Banque cantonale vaudoise - Bilans - Procès-verbaux de la séance du Conseil de Fondation - Convocations aux séances du Conseil - Budgets d'exploitation de l'atelier de ressorts - Attentes et préoccupations des ateliers, 2010 - Copie du "Risk management pour les entreprises: ne laissez rien au hasard" de la Zürich assurance - Chiffres d'affaires - Résultats d'exploitations - Investissements et amortissements - Annexes aux comptes - Rapport d'activités et comptes 2010, voir PP 1121/144 - Plan stratégique handicap 2011, plan stratégique vaudois en faveur de l'intégration des personnes adultes en situation de handicap et de la prise en charge en structure de jour ou à caractère résidentiel des mineurs en situation de handicap - Analyses de risque - Copie du rapport d'activités et comptes 2011 - Coupures de presse du "24 heures" - Cartes de vœux. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). |
Langue: | Allemand; Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353646 |
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