PP 1121/76 Conseil de Fondation 2013, 1944.12.29-2016.05.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/76
Titre:Conseil de Fondation 2013
Dates:29 décembre 1944 - 24 mai 2016
Période de création:29/12/1944 - 24/05/2016
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Règlement et statut de 1944 et de 2013
- Modalités de défraiement des membres du conseil et du Bureau
- Registre du commerce du canton de Vaud, extrait avec éventuelles radiations
- Statuts de l'association Soleysin
- Résultat d'exploitation cumul 2012
- Statuts, règlement et comptes 2012
- Numéro 11, 2013 du magazine "Klar" de la fondation Brändi
- Rapport d'activités et comptes 2013
- Budget d'exploitation
- Conseil de Fondation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353633
 

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