PP 1121/77 Conseil de Fondation 2015-2019, 2015.11.12-2019.07.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/77
Titre:Conseil de Fondation 2015-2019
Dates:12 novembre 2015 - 11 juillet 2019
Période de création:12/11/2015 - 11/07/2019
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Entrée en vigueur des statuts et du règlement
- Statuts de la fondation de La Manufacture, 18 mars 2015
- Règlement de la fondation
- Procès-verbaux du Conseil de Fondation La Manufacture
- Chiffres d'affaires
- Budgets d'exploitation
- Rapport annuel 2015, rapport de direction des ateliers
- Résultats d'exploitation
- Nouvelle orientation du Chalet de l'Entraide
- Risques ou événements indésirables
- Projet de fusion de la Fondation Polyval et la Fondation du Docteur Rollier. Pour la fusion, voir PP 1121/717-736
- Membres du conseil et fondation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  FONDATION POLYVAL (ATELIERS POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP) (Personnes\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353647
 

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