PP 1121/74 Conseil de Fondation de 2006 à 2008, 1990.05.18-2009.03.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/74
Titre:Conseil de Fondation de 2006 à 2008
Dates:18 mai 1990 - 17 mars 2009
Période de création:18/05/1990 - 17/03/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Listes des donateurs
- Exonération fiscale
- Révision des statuts
- Statuts du 18 juin 1997 de La Manufacture bernoise
- Circulation de l'intéressement
- Comptes d'exploitation
- Procès-verbaux du Conseil de Fondation
- Registre principal
- Budgets d'exploitation cumulé ateliers de ressorts et puzzles
- Projet d'achat d'immeuble à Aigle
- Séance du Conseil de Fondation : liste de présence
- Annexe aux comptes
- Rapport de l'organe de révision de la société anonyme Fidinter
- Revue de l'année 2005 ; Rapport de la direction des ateliers
- Rapports d'activités et comptes de 2005, voir PP 1121/139
- Déclaration Fidinter
- Transmission de documents
- Cartes de vœux
- Rapport de révision sur l'exercice 2006
- Curriculum vitae de plusieurs personnes
- Rapport d'activités et comptes 2007, voir PP 1121/141
- Projet de rachat à la Société coopérative Logacop à Aigle
- Réquisition d'inscription.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  LOGACOP (SOCIETE COOPERATIVE IMMOBILIERE, LAUSANNE) (Personnes\L)
  FIDUCIAIRE FIDINTER S.A. (LAUSANNE) (Personnes\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353640
 

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