PP 1121/73 Conseil de Fondation de 2002 à 2005, 1999.09.01-2005.12.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/73
Titre:Conseil de Fondation de 2002 à 2005
Dates:1er septembre 1999 - 6 décembre 2005
Période de création:01/09/1999 - 06/12/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Registre principal
- Comptes d'exploitation
- Procès-verbaux du Conseil de Fondation
- Registre principal
- Information
- Séance du Bureau
- Décompte intermédiaire des coûts de construction
- Rapport annuel et revue de direction 2003, voir PP 1121/137
- Analyse de bilan
- Calcul des amortissements 2005 sur investissements
- Bouclement de compte
- Directives sur l'organisation des fondations
- Plusieurs échanges concernant la production du film "Suzanne Chapuis-Rollier" tourné à Leysin
- Modifications des statuts
- Règlement
- Modifications
- Membres du Conseil de Fondation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353644
 

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