SB 143/2206 1. Commission de gestion, 1997 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/2206
Titre:1. Commission de gestion
Dates:1997
Période de création:1997
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Projets de réponses du Secrétaire Général (SG) aux quatre observations de la Commission de gestion pour le Département de l'Instruction Publique et des Cultes (DIPC), année 1996.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1348547
 

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