N 18/310 Réseau Nyon, 2011-2014 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/310
Titre:Réseau Nyon
Dates:2011-2014
Période de création:2011 - 2014
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avenir social et le syndicat SSP Vaud sont engagés dans le projet d'une CCT avec les employeurs de la commune. Les différents états de la CCT avec les modifications et propositions de chacun des partenaires, dernières modifications le 2 mai 2014 avec les remarques des deux parties en rouge. Les procès-verbaux des séances mentionnent les structures concernées : "Balle au bond, Le Carrousel (crèche de l'hôpital), crèche des fontaines et Croqu'lunes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1348480
 

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