N 18/303-304 Participation à des organismes, 2006-2014 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/303-304
Titre:Participation à des organismes
Dates:2006-2014
Période de création:2006 - 2014
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:4 classeurs, 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Organismes développant les places d'accueil et proposant un accueil de qualité. Les procès-verbaux montrent l'engagement d'Avenir social dans ces réseaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1347426
 

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