N 18/268 Comptes et budgets, 2004-2008 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/268
Titre:Comptes et budgets
Dates:2004-2008
Période de création:2004 - 2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne aussi bien les comptes de l'ASPAS et de l'AVTES à l'étude pour réaliser la fusion et ceux d'Avenir social.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1347373
 

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