SB 143/2030 7. Archives du service, 1995 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/2030
Titre:7. Archives du service
Dates:1995
Période de création:1995
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Remise d'archives.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1347161
 

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