SB 143/2058 1.4.1.1 Consultation sur affaires fédérales: procédures de consultation prévues jusqu'au milieu 1995, Office fédéral de la communication (OFCOM), 1983-1995 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 143 Service des activités culturelles, 1947-2000 (Fonds)
      - SB 143/2030-2118 Dossiers 1995, 1978-1999 (Série)
        
        SB 143/2050-2057 1.14 Subventions et garanties de déficit culturelles, 1994-1996 (Sous-série)
        SB 143/2058 1.4.1.1 Consultation sur affaires fédérales: procédures de consultation prévues jusqu'au milieu 1995, Office fédéral de la communication (OFCOM), 1983-1995 (Sous-série)
        SB 143/2059-2064 1.11 Affaires culturelles particulières, 1988-1997 (Sous-série)

Zone d'identification
Cote:	SB 143/2058
Titre:	1.4.1.1 Consultation sur affaires fédérales: procédures de consultation prévues jusqu'au milieu 1995, Office fédéral de la communication (OFCOM)
Dates:	1983-1995
Période de création:	1983 - 1995
Niveau:	Sous-série
Importance matérielle:	10 chemises, 2 enveloppes et 1 brochure dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

1. Concession courte durée Radio Framboise S.A.
2. Demande de concession TV-Léman.
3. Acidule-FM.
4. Radio Framboise, concession région Vaud.
5. NOFM: la radio des jeunes de tous âges.
6. Radio-Chablais.
7. BFM Radio.
8. Radio-Lac.
9. Demande de concession pour la diffusion d'un programme de télétexte local (Val-TV, L'Orient), procédure de consultation.
10. Demande de concession des radios locales.
11. Demande de concession TV à Yverdon-les-Bains.
12. World Radio Geneva Project.
13. Documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français