SB 143/2054-2055 3. Subventions inscrites au budget, 1989-1997 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 143 Service des activités culturelles, 1947-2000 (Fonds)
      - SB 143/2030-2118 Dossiers 1995, 1978-1999 (Série)
        
        SB 143/2050-2057 1.14 Subventions et garanties de déficit culturelles, 1994-1996 (Sous-série)
        
        SB 143/2053 2. Commission cantonale de la formation culturelle (CCFC), 1993-1996 (Sous-sous-série)
        SB 143/2054-2055 3. Subventions inscrites au budget, 1989-1997 (Sous-sous-série)
        
        SB 143/2054 Subventions inscrites au budget I, 1989-1997 (Dossier)
        
        SB 143/2056 4. Demandes écartées par le service, 1994-1996 (Sous-sous-série)

Zone d'identification
Cote:	SB 143/2054-2055
Titre:	3. Subventions inscrites au budget
Dates:	1989-1997
Période de création:	1989 - 1997
Niveau:	Sous-sous-série
Importance matérielle:	63 chemises et 1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français

URL vers cette unité de description

URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346989

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