SB 316/118 Inventaires fédéraux et cantonaux, Etudes de faisabilité, Projet AGICE, 1994-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/118
Cotes anciennes:GEDO: 2014/01400
Titre:Inventaires fédéraux et cantonaux, Etudes de faisabilité, Projet AGICE
Dates:1994 - 2005
Période de création:1994 - 2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Inventaires fédéraux et cantonaux: plan de développement et de qualité, procès-verbaux, mise à plat
- Etudes de faisabilité sur les communes de Lavigny, Thierrens et Mathod ainsi que les plans du périmètre provisoire de Lavigny.
- Projet AGICE (Agriculture et Gestion intégrée du Contexte Environnemental).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [étude de faisabilité] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  inventaire (Matières\I)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346593
 

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