SB 316/28 Commission aire rurale, 2001-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/28
Cotes anciennes:GEDO 2019/00146
Titre:Commission aire rurale
Dates:2001 - 2002
Période de création:2001 - 2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- guide pour l'aménagement en zone agricole: documents de travail pour la préparation du guide, présentations Power Point et dossier papier;
- procès-verbaux des séances de la Commission de suivi des études LATC/RATC liées à l'aire rurale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  aménagement rural (Matières\A)
  [guide] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346513
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises