SB 316/112 Contacts avec les services de l'Etat de Vaud, 1999 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/112
Titre:Contacts avec les services de l'Etat de Vaud
Dates:1999
Période de création:1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient de la correspondance en lien avec des révisions thématiques du Plan directeur cantonal entre le Service de l'aménagement du territoire et les différents services de l'Etat de Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346384
 

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