SB 338/28 Registre d'écrou de la prison de Bois-Mermet, 1995.01.20-1996.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 338/28
Titre:Registre d'écrou de la prison de Bois-Mermet
Dates:1995-1996
Période de création:20/01/1995 - 31/12/1996
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Instruments de recherche:Répertoire
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346328
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises