SB 338/11-13 Registre d’écrou de la prison d'Echallens, 1973.02.01-1995.03.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 338/11-13
Titre:Registre d’écrou de la prison d'Echallens
Dates:1973-1995
Période de création:01/02/1973 - 31/03/1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Echallens (Suisse, VD) (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346311
 

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